Catalogue / Brevet
Annonce N° 904 - 101%
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Date de dépôt 13/10/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 815 - Protection de documents et livres numériques
« Procédé de diffusion de documents numériques auxquels sont attachés des droits d’usage, supportant la copie multiple, l’échange et multiplateforme »
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Date de dépôt 20/10/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 80 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1068 - boîtes à vendre
Type de titre Marque Licence possible NON Vous devez vous identifier pour accéder à la fiche descriptive ce titre !
Date de dépôt 01/04/2016 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 800 - Miaou et Ouaf
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Date de dépôt 26/01/2012 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 269 - Ecolit
Système de régulation de température dans une zone par effet thermo électrique et ses moyens de mise en œuvre.
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Date de dépôt 29/03/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 929 - AUTOGRIL
Appareil pour griller les chataignes
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Date de dépôt 23/12/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1225 - JEREZERV
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Date de dépôt 24/03/2018 Redevance possible OUI
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 448 - MAGOUTA
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Date de dépôt 29/11/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 18 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 1181 - virogard
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Date de dépôt 17/12/2010 Redevance possible
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 983 - FAIT A PARIS
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Date de dépôt 19/05/2017 Redevance possible NON
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit
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