Catalogue / Brevet
Annonce N° 539 - PTL Scoot
Dispositif de transport de bagage et d’objets divers pour scooter.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/07/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1240 - LEX
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 19/07/2017 Redevance possible OUI
Prix de vente 750 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1130 - e-bonus
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 16/08/2001 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 287 - Gaz control
Procédé de contrôle et de diagnostique de fuite sur un réseau de distribution d’un gaz.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 08/01/2003 Redevance possible OUI
Prix de vente 130 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 304 - Gilet sécurité pour chien.
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 18/06/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 2 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 384 - L’hacienda del sol
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 27/12/2000 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 1160 - MOZAH
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 02/04/2012 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 840 - L'aligneur
Dispositif D'alignement
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 25/03/2013 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 430 - VELODOO
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 03/04/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 268 - Exac
Système de support mural pour extincteur portatif avec son mécanisme de contrôle automatique.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/08/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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