Catalogue / Marque
Annonce N° 295 - Marchepied-malin
Marque commerciale pour un usage précis, destinée à des produits ou services en rapport avec une canne, ou un marchepied.
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 25/12/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 467 - DORIS
Marque commerciale pour un usage large, destinée à des produits ou services dans les classes correspondantes. Possibilité de package avec les annonces 466 et 468.
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 20/10/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 779 - Une nouvelle note dans le monde des parfums a new note in the world of perfumes
Plus un slogan qu'une marque La marque est conçu comme un slogan pour s'approprier une idée dansle monde du parfum.
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 23/02/2011 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 514 - Semelle glyphe
Cette semelle innove grâce au dessin spécifique de ses sculptures, dont l’organisation et l’orientation améliorent l’adhérence de la chaussure au sol. Ce dépôt de modèle et dessin a une grande valeur juridique car il est impossible de faire un produit comparable sans enfreindre les droits de ce titre du fait que cette représentation est universelle à l’homme. Reprenant trait pour trait les dermatoglyphes plantaires (ensemble des emprei
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 19/04/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 588 - Obturation d'un regard de génie civile.
Dispositif d'obturation temporaire (1) d'un regard (5) d'ouvrage du génie civil. Il comporte d'une part un élément plan (3) aux dimensions transversales et à la forme correspondant aux dimensions transversales et à la forme internes du conduit constituant le regard, et d'autre part un châssis déformable (2), conçu ajustable auxdites dimensions internes du conduit, et qui est muni périphériquement de moy
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 22/04/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 373 - Système de fermeture.
C’est un système de fermeture de coffre à jouet, de capot de voiture ou autres, permettant de maintenir ouvert l’objet utilisant le dispositif du brevet. En sus le brevet permet de sécuriser la dite fermeture en évitant le pincement des doigts ou autres. En effet, il faut utiliser ses deux mains pour refermer l’objet utilisant le dispositif du brevet. Simple, pratique et efficace, le dispositif du brevet est un système de fermeture ou d’ouverture totalement s&e
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/04/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 674 - SAC DE COUCHAGE MODULAIRE SEMI-MOMIE POUR 1 PERSONNE
La gamme de produit se destine aux : - Produit pouvant se positionner sur les marchés : - du Trek, et de la randonnée, - l'observation animalière, - la chasse aux trésors, les forces armées, - le camping, le bivouac, - le linge de maison (couette French Love Duvet), - modulaires de maison (position statique longue durée pour regarder la TV ou rester devant un ordinateur), ...
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 16/01/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 843 - ENERSUN
L'invention concerne un système de chauffage solaire et de production d'eau chaude sanitaire indépendant d'une autre source d'énergie avec stockage de longue durée (intersaison) et gestion centralisée des productions et utilisations utilisant un fluide caloporteur résistant aux hautes températures. Il est composé d'au moins un réservoir de stockage intersaison de longue durée (R1) de fluide caloporteur
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 15/04/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 4 000 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 590 - Trésors Cachés
Suite séparation et projet interrompu, la marque Trésors Cachés, initialement projetée pour développer une sélection de Riads à Marrakech, n'a pa le temps d'être exposée commercialement. 18  Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'a
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 08/02/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 18 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 555 - MARY OLIVIA CORK
La marque a été exploitée pendant de nombreuses années pour mettre en avant une gamme d'élément de décoration intérieure de luxe et de qualité.

C'est une marque forte avec un chiffre d'affaire associé et une belle notoriété.
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 16/11/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 565 - e-tahiti
Marque commerciale en rapport avec internet et Tahiti.
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt - Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois

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