Catalogue / Brevet
Annonce N° 870 - Marquage sur pétale
Procédé pour l'application d'un marquage sur le petale d'une fleur et en particulier une rose
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 29/06/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 373 - Système de fermeture.
Contenant de type coffre, malle ou cantine a couvercle articulé muni d’un dispositif de maintien du couvercle en position ouverte.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/04/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 957 - Futurobox
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/09/2013 Redevance possible NON
Prix de vente 8 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 593 - DEJ’PACK
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 12/06/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 563 - Stop-Car
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 01/07/2001 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 1001 - PROTECTION DE POIGNEE DE PORTE
PROTECTION DE POIGNEE DE PORTE
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 26/10/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1016 - Construction ossature bois
Procédé de construction de bâtiments à ossature bois et éléments pour sa mise en oeuvre
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 30/01/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 270 - Système protection incendie
Système de sécurité incendie, à sécurité intrinsèque fonctionnant au gaz.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/08/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 515 - Calcar
Dispositif de calage multiposition pour roue de véhicule de loisir notamment camp.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 11/12/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 686 - Etapes d'utilisation du système de fixations composé de 3 fermetures à glissières en interconnexion permettant une modularité.
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 23/07/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 580 - Pochette pour sac
Ensemble de pochettes assemblables entre elles pour organiser et faciliter le transfert des sacs à main, à dos
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/12/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

OK
Notre site internet utilise des cookies pour réaliser des statistiques de consultations anonymes.
En naviguant sur notre site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Pour plus d'information sur l'usage des cookies, cliquez ici.