Catalogue / Brevet
Annonce N° 553 - Porte sac pour la collecte des déchets
Porte sac pour le ramassage des déchets ou envols
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 09/08/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 75 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 583 - Cousinade
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 07/06/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1094 - Beauty Drive
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 30/07/2013 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 221 - HÔTEL DES AMOUREUX
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 18/12/2002 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 446 - Enveloppe double
Enveloppe postal pour envoie en recommandé avec accusé de réception, procédé de réalisation associé et équipement de traitement de telles enveloppes.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 17/11/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 756 - Mobilange
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 19/05/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 8 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 649 - tolosenc
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 28/01/2012 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 460 - Les boudeuses
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 12/05/2009 Redevance possible NON
Prix de vente 6 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 681 - EXPLICATION 2 UTILISATION SAC DE COUCHAGE MODULAIRE
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 04/08/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 374 - Accélérateur auto
Dispositif de commande de la vitesse d’un véhicule permettant par une pédale unique d’obtenir la vitesse actuelle soit une accélération ou une dé-accélération.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 02/09/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 580 - Pochette pour sac
Ensemble de pochettes assemblables entre elles pour organiser et faciliter le transfert des sacs à main, à dos
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/12/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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