Catalogue / Brevet
Annonce N° 718 - Vitaminance
Type de titre Marque Licence possible
Date de dépôt 24/05/2006 Redevance possible
Prix de vente 12 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1045 - e-bonus
Procédé et dispositif d'authentification de données transmises relatives à l'usage et au comportement d'un conducteur au volant
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 29/09/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 75 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 509 - Starboule
Dispositif pour un jeu de boule permettant de mesurer, comptabiliser et visualiser l’adresse et la précision d’un joueur dans les phases de pointage et de tir.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 07/10/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 552 - Barbecue vertical
Barbecue à foyer vertical avec retournement mécanique.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 28/10/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 961 - BONS PLANS DE MAMAN
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 09/02/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 6 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 320 - LA MODE A BOIRE
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/05/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 306 - L M N
Dispositif pour filtration de l’air pour véhicule automobile.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 12/12/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 790 - SEAU ERGONOMIQUE
Meuble utilitaire combinant un tabouret et un seau
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 06/08/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 334 - AROMA FLUID
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 26/02/2003 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 602 - bordurette
Element de bordure à pose simplifiée
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 19/10/2005 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 580 - Pochette pour sac
Ensemble de pochettes assemblables entre elles pour organiser et faciliter le transfert des sacs à main, à dos
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/12/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

OK
Notre site internet utilise des cookies pour réaliser des statistiques de consultations anonymes.
En naviguant sur notre site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Pour plus d'information sur l'usage des cookies, cliquez ici.