Catalogue / Brevet
Annonce N° 385 - Espace de rangement
Aménagement des combles pour disposer d’un espace de rangement supplémentaire à portée de main.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/07/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 887 - Cont'Able
CONTENEUR INTERMODAL AJUSTABLE EN LONGUEUR
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 25/05/2013 Redevance possible OUI
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 648 - La Française des Oeufs
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 27/04/2012 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 379 - Arrache légume.
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 23/02/1996 Redevance possible NON
Prix de vente 1 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 392 - Stock palette.
Dispositif de stockage d’objets sur palettes mobiles.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 31/01/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 898 - sadf
SYSTEME CONSTRUCTIF INDEFORMABLE POUR CONSTRUCTION D'HABITATION EN REZ DE CHAUSSEE OU ETAGE AVEC OU SANS COMBLES AMENAGEABLES
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 05/04/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 200,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 535 - Money Cado
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 02/09/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 261 - Pétanque éducative
Dispositif de jeux de lancer
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 29/09/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 841 - le pot ecolo
pots pour végétaux , prévu pour faciliter l’arrosage et l’enracinement des végétaux après plantation .
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 16/03/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 257 - Fourche à cames
Dispositif de fourche à suspension à cames associées pour roue de véhicule.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 18/10/2002 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 580 - Pochette pour sac
Ensemble de pochettes assemblables entre elles pour organiser et faciliter le transfert des sacs à main, à dos
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/12/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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