Catalogue / Brevet
Annonce N° 230 - POMADERM
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 8 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 464 - Bouligne +
Dispositif pour un jeu de boules pour faire tourner et s’aligner les symboles représentés sur les côtés de plusieurs rouleaux au dessus d’une piste.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 16/04/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 328 - C WATER
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 09/04/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 615 - AnimaQuark
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 14/05/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 331 - MEMORY SOURCE
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 09/04/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 830 - Dépose volet
dispositif pour dégonder des volets
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 08/02/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 435 - Moteur à récupération d’énergie.
Moteur thermique a récupération d’énergie thermique équipé d’un piston multiple-fonctions double effet, afin d’obtenir deux forces de travail par tour sur une seule bielle.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 15/05/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 641 - LES VINS DE GUJAN MESTRAS
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 27/05/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 891 - Alerte anticollision pour véhicule marin (FR)
Système d'alerte anticollision installé à bord d'un véhicule marin et procédé d'analyse anticollision
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 29/09/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 150 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 870 - Marquage sur pétale
Procédé pour l'application d'un marquage sur le petale d'une fleur et en particulier une rose
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 29/06/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 580 - Pochette pour sac
Ensemble de pochettes assemblables entre elles pour organiser et faciliter le transfert des sacs à main, à dos
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/12/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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