Catalogue / Brevet
Annonce N° 1013 - le particulier au service du particulier
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 09/12/2003 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 766 - SHOES COLOURS
Type de titre Marque Licence possible
Date de dépôt 01/12/2011 Redevance possible
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 446 - Enveloppe double
Enveloppe postal pour envoie en recommandé avec accusé de réception, procédé de réalisation associé et équipement de traitement de telles enveloppes.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 17/11/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 223 - INHIRUB
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 4 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 461 - Catamaran Modulable
Dispositif pour transformer rapidement une embarcation à voile de type catamaran en une embarcation à rames de type pirogue.
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 24/09/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 803 - o'market
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 26/10/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 392 - Stock palette.
Dispositif de stockage d’objets sur palettes mobiles.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 31/01/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 379 - Arrache légume.
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 23/02/1996 Redevance possible NON
Prix de vente 1 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 572 - Planète marque
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 28/01/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 576 - Virtuocité
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 27/05/2003 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 579 - Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/09/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois

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