Catalogue / Brevet
Annonce N° 772 - Plane boat
Bateau Multicoques à grande vitesse
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 12/07/2005 Redevance possible OUI
Prix de vente 100 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 440 - Drive junior
Dispositif d’attelage de deux bicyclettes
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 15/06/1998 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 458 - Agrafe sternale
Dispositif d’ostéosynthèse implantable
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 19/05/1995 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 211 - CEPHALOSTOP
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 28/02/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 1 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 834 - FERMOIR ANNEAU POUR SÉCURISER LE PORT DE BIJOUX PRECIEUX
DISPOSITIF FERMOIR ANNEAU POUR SÉCURISER LE PORT DE BIJOUX PRECIEUX
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 02/10/2012 Redevance possible OUI
Prix de vente 65 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 572 - Planète marque
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 28/01/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 836 - stofroid
système de climatisation par stockage de froid à l'énergie solaire
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 16/12/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 550 - CR28
Dispositif de traçage destiné à la reproduction d’un tracé sur une surface verticale ou horizontale.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 08/06/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 762 - chandelle de calage a positionnement simplifié
chandelle pour le calage de vehicule en position soulevée
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 05/08/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 373 - Système de fermeture.
Contenant de type coffre, malle ou cantine a couvercle articulé muni d’un dispositif de maintien du couvercle en position ouverte.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/04/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 579 - Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/09/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois

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