Catalogue / Brevet
Annonce N° 841 - le pot ecolo
pots pour végétaux , prévu pour faciliter l’arrosage et l’enracinement des végétaux après plantation .
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 16/03/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 815 - Protection de documents et livres numériques
« Procédé de diffusion de documents numériques auxquels sont attachés des droits d’usage, supportant la copie multiple, l’échange et multiplateforme »
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/10/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 80 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 970 - Tente supendue
TENTE POURVUE D'UN ORGANE DE SUSPENSION
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 17/12/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 553 - Porte sac pour la collecte des déchets
Porte sac pour le ramassage des déchets ou envols
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 09/08/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 75 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 816 - BOUKAN
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 11/04/2012 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 526 - Jante anti-enlisement
Jante anti-enlisement
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 17/05/2005 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 288 - GAZ CONTROL
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 28/02/1989 Redevance possible NON
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 413 - Lock trak
Chaine pour la neige à montage rapide.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 06/03/2003 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1142 - Pélican
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 02/06/2016 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 218 - Festival de la boue. Nuit de la boue
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 13/10/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 3 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 579 - Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/09/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois

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