Catalogue / Brevet
Annonce N° 1013 - le particulier au service du particulier
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Date de dépôt 09/12/2003 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 766 - SHOES COLOURS
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Date de dépôt 01/12/2011 Redevance possible
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 446 - Enveloppe double
Enveloppe postal pour envoie en recommandé avec accusé de réception, procédé de réalisation associé et équipement de traitement de telles enveloppes.
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Date de dépôt 17/11/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 223 - INHIRUB
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Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 4 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 461 - Catamaran Modulable
Dispositif pour transformer rapidement une embarcation à voile de type catamaran en une embarcation à rames de type pirogue.
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Date de dépôt 24/09/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 803 - o'market
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Date de dépôt 26/10/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 392 - Stock palette.
Dispositif de stockage d’objets sur palettes mobiles.
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Date de dépôt 31/01/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 379 - Arrache légume.
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON Vous devez vous identifier pour accéder à la fiche descriptive ce titre !
Date de dépôt 23/02/1996 Redevance possible NON
Prix de vente 1 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 572 - Planète marque
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Date de dépôt 28/01/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 576 - Virtuocité
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Date de dépôt 27/05/2003 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 579 - Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
Appareil de soudure de panneaux en matière synthétique
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Date de dépôt 20/09/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
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