Catalogue / Brevet
Annonce N° 574 - Ludiversité
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Date de dépôt 27/05/2003 Redevance possible NON
Prix de vente 3 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 310 - Deroulsac
Dispositif pour le déroulement des sacs plastiques.
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Date de dépôt 06/06/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 263 - Bouchon de Pêche
Dispositif de flotteurs à signal ascendant.
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Date de dépôt 10/10/2001 Redevance possible OUI
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 986 - Les Nems de Jardin
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Date de dépôt 12/09/2017 Redevance possible NON
Prix de vente 10,00 € Essai gratuit
Annonce N° 897 - pilotage des ventes
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Date de dépôt 10/09/1997 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 630 - Fond Mobile de piscine
Dispositif de fond mobile pour bassin
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Date de dépôt 21/04/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 120 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 820 - LIBERTY-SMOKE
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Date de dépôt 14/11/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1129 - Piperette: la cigarette sans papier
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Date de dépôt 04/12/2017 Redevance possible OUI
Prix de vente 100 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1261 - ZIWOK
CHIPSCHIC
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Date de dépôt 04/07/2017 Redevance possible OUI
Prix de vente - Essai gratuit
Annonce N° 898 - sadf
SYSTEME CONSTRUCTIF INDEFORMABLE POUR CONSTRUCTION D'HABITATION EN REZ DE CHAUSSEE OU ETAGE AVEC OU SANS COMBLES AMENAGEABLES
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Date de dépôt 05/04/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 200,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 578 - Fleur artificielle à rangement de bijoux escamotable
Fleur artificielle à rangement de bijoux escamotable
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Date de dépôt 07/03/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
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