Catalogue / Brevet
Annonce N° 601 - machine de comptage de ticket restaurant
dispositif de traitement de titre de paiement
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 24/12/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 75 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 977 - LA BAGUETTE DE FRANCE
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 01/06/2017 Redevance possible NON
Prix de vente 150 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 961 - BONS PLANS DE MAMAN
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 09/02/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 6 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 983 - FAIT A PARIS
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 19/05/2017 Redevance possible NON
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 717 - Consultant 2020
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/03/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 8 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 325 - NATURAL SOURCE
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 09/04/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 688 - Composé de deux 1/2 fermetures à glissières opposées et pouvant se connecter aux autres 1/2 fermetures restantes. Système de fixation et de fermeture à deux fermetures à glissières opposé
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 16/11/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 877 - sportswearprice
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 20/01/2014 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 644 - les vins du Bassin
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 30/04/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 530 - Console de TAILLE-HAIES
Dispositif de fixation de TAILLE-HAIES sur du matériel d’entretien d’espaces VERTS.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 04/05/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 578 - Fleur artificielle à rangement de bijoux escamotable
Fleur artificielle à rangement de bijoux escamotable
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 07/03/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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