Catalogue / Brevet
Annonce N° 850 - Tom Sawyer Plaisance
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 07/11/2012 Redevance possible NON
Prix de vente 4 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1195 - TRUST'IMMO
Type de titre Marque Licence possible
Date de dépôt 22/08/2014 Redevance possible
Prix de vente - Essai gratuit
Annonce N° 354 - DESIR SEXE
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 15/04/2002 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 350 - CALIFOURCHON
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 25/10/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 933 - Mannequin équestre
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 18/07/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 92 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 966 - hypnose bienveillante
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 08/08/2014 Redevance possible NON
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 1066 - towenga
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 29/12/2014 Redevance possible NON
Prix de vente 7 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 978 - Prête-moi ta plume
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/12/2000 Redevance possible NON
Prix de vente 12 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 234 - STERIPAX
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 4 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 815 - Protection de documents et livres numériques
« Procédé de diffusion de documents numériques auxquels sont attachés des droits d’usage, supportant la copie multiple, l’échange et multiplateforme »
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/10/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 80 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 570 - Gilet de sécurité enfant
Dispositif pour la sécurité de l'enfant sous forme de gilet de sécurité.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 23/06/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

OK
Notre site internet utilise des cookies pour réaliser des statistiques de consultations anonymes.
En naviguant sur notre site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Pour plus d'information sur l'usage des cookies, cliquez ici.