Catalogue / Brevet
Annonce N° 469 - Kiddytroc
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 15/12/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 914 - CHAUFFE PLAT ELECTRIQUE
CHAUFFE PLAT ELECTRIQUE ET CHARGEUR ASSOCIE
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 28/05/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente - Essai gratuit OUI
Annonce N° 482 - Cyclautonome
Cyclautonome
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 02/02/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 256 - protec-tour
dispositif de plat à tarte
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 29/09/1997 Redevance possible NON
Prix de vente 2 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 282 - Doseur liquide
Dispositif bouchon doseur pour la distribution d’un volume déterminé d’un liquide conditionné en bouteille.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 11/05/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 901 - PRESTIGE MONTE CARLO MONACO
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 10/06/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 885 - TRANSTAB
BEQUILLE STABILISATRICE POUR TRANSPALETTE
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 23/02/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente - Essai gratuit OUI
Annonce N° 662 - Serviette multi usage pour la plage, la piscine, le pique-nique… qui protège les affaires de l’utilisateur contre le vent, la perte et la dispersion.
Serviette de bronzage optimisée pour baigneurs
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 01/04/1996 Redevance possible OUI
Prix de vente - Essai gratuit OUI
Annonce N° 255 - régal four
dispositif de four de cheminée
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 29/09/1997 Redevance possible NON
Prix de vente 2 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 430 - VELODOO
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 03/04/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 570 - Gilet de sécurité enfant
Dispositif pour la sécurité de l'enfant sous forme de gilet de sécurité.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 23/06/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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