Catalogue / Brevet
Annonce N° 1064 - Floralliance
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/09/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 773 - PLANE-BOAT
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 14/03/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 337 - CELLULI-FLUID
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 26/07/2002 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 792 - VELIDOG
Dispositif destine a assurer une connexion mecanique entre un animal domestique et un vehicule a roue non motorise
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/12/2012 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 283 - Bouteille plate
Bouteille plate
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible NON
Date de dépôt 03/02/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 962 - DISEXPOLIGHT
dispositif d'exposition des luminaires
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 05/02/2014 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 692 - Couette rectangulaire constituée de 2 zips partants chacun du haut de ladite couette, jusqu'à 1 ouverture dans le même axe, sous forme de zip. Couette rectangulaire à 2 zips et 2 ouvertures sous forme de zips
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 30/07/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 879 - Digibiz
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 21/11/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 14 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 360 - Silentio
dispositif de restitution d’image.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 13/04/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 286 - Motorisation de volet battant
Dispositif pour ouverture ou fermeture motorisée des ouvrants-battants.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 29/02/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 570 - Gilet de sécurité enfant
Dispositif pour la sécurité de l'enfant sous forme de gilet de sécurité.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 23/06/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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