Catalogue / Brevet
Annonce N° 869 - mainaleau
mainaleau
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 09/06/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 60 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 426 - Dispositif de maintien triangle routier.
Dispositif de maintien d’un panneau de signalisation routière.
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 07/05/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 979 - yes! Veg innovative fast food
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 30/04/2013 Redevance possible NON
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 480 - Soupifruitti
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 23/12/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 942 - Frontnex
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 25/12/2015 Redevance possible OUI
Prix de vente - Essai gratuit
Annonce N° 429 - Serre bouteille.
Dispositif permettant de saisir aisément et maintenir fermement une bouteille dont on veut verser le contenu.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 12/06/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 521 - Vêtement porte poitrine
Vêtement de maintien porte poitrine
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 11/02/2000 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 955 - SIMI - Système d'Information des Marchés Internationaux
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 26/06/2000 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 923 - Trancheur a pain mural manuel
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 08/07/2015 Redevance possible NON
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 813 - Création de documents informatiques protégés
Procédé de publication de documents numérisés en ligne et plateforme de publication
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 18/03/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 570 - Gilet de sécurité enfant
Dispositif pour la sécurité de l'enfant sous forme de gilet de sécurité.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 23/06/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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