Catalogue / Brevet
Annonce N° 580 - Pochette pour sac
Ensemble de pochettes assemblables entre elles pour organiser et faciliter le transfert des sacs à main, à dos
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/12/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 986 - Les Nems de Jardin
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 12/09/2017 Redevance possible NON
Prix de vente 10,00 € Essai gratuit
Annonce N° 868 - BIOCARIL
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 30/06/2003 Redevance possible NON
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 763 - les particuliers
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 09/12/2003 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 689 - Couette rectangulaire constituée de 2 zips partants du haut de ladite couette, jusqu'à 2 ouvertures amovibles par zips de formes ovales. Couette rectangulaire à 2 zips et 2 ouvertures ovales
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 30/07/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 435 - Moteur à récupération d’énergie.
Moteur thermique a récupération d’énergie thermique équipé d’un piston multiple-fonctions double effet, afin d’obtenir deux forces de travail par tour sur une seule bielle.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 15/05/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 736 - Racines du Temps
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 06/03/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 12 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 955 - SIMI - Système d'Information des Marchés Internationaux
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 26/06/2000 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 544 - ex@ac
Dispositif extincteur, système de surveillance de l’état de charge de tels extincteurs et procédé de montage de tels dispositifs extincteurs.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/05/2001 Redevance possible OUI
Prix de vente 60 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 321 - AQUADDICT
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/05/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 570 - Gilet de sécurité enfant
Dispositif pour la sécurité de l'enfant sous forme de gilet de sécurité.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 23/06/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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