Catalogue / Brevet
Annonce N° 815 - Protection de documents et livres numériques
« Procédé de diffusion de documents numériques auxquels sont attachés des droits d’usage, supportant la copie multiple, l’échange et multiplateforme »
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Date de dépôt 20/10/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 80 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 544 - ex@ac
Dispositif extincteur, système de surveillance de l’état de charge de tels extincteurs et procédé de montage de tels dispositifs extincteurs.
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Date de dépôt 20/05/2001 Redevance possible OUI
Prix de vente 60 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 747 - portier / trappe automatique de poulailler
porte / trappe automatique compacte de poulailler
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Date de dépôt 21/09/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 60 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1053 - DISPOSITIF DE NETTOYAGE DES ROUES D'UN CHARIOT DE GOLF
DISPOSITIF DE NETTOYAGE DES ROUES D'UN CHARIOT DE GOLF
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Date de dépôt 10/10/2016 Redevance possible OUI
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 809 - ELYSEE-VENDOME
Type de titre Marque Licence possible NON Vous devez vous identifier pour accéder à la fiche descriptive ce titre !
Date de dépôt 10/03/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 500 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 826 - Magic-Math
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI Vous devez vous identifier pour accéder à la fiche descriptive ce titre !
Date de dépôt 28/03/1995 Redevance possible OUI
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 608 - SUPPORT/CHOCKING DEVICE
SUPPORT/CHOCKING DEVICE
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Date de dépôt 31/07/2002 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 717 - Consultant 2020
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Date de dépôt 13/03/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 8 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 785 - SIOBHAN
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Date de dépôt 10/04/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 583 - Cousinade
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Date de dépôt 07/06/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 569 - Contrôle actif d'un écoulement d'air sur un aileron par un actionneur électrohydrodynamique
Contrôle actif d'un écoulement d'air sur un aileron par un actionneur électrohydrodynamique
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Date de dépôt 29/11/2011 Redevance possible NON
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois
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