Catalogue / Brevet
Annonce N° 703 - TOPPROCESS
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 28/07/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 534 - Assiette pour enfant
Récipient à fond transparent destiné à l’alimentation des jeunes enfants laissant apparaître un support illustré, amovible et interchangeable, maintenu sous le récipient.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 04/03/2004 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 1165 - REGARD POUR RESEAU SOUTERRAIN
REGARD POUR RESEAU SOUTERRAIN
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 16/10/2014 Redevance possible NON
Prix de vente - Essai gratuit NON
Annonce N° 509 - Starboule
Dispositif pour un jeu de boule permettant de mesurer, comptabiliser et visualiser l’adresse et la précision d’un joueur dans les phases de pointage et de tir.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 07/10/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 1230 - ANAWASTE
Appareillage pour collecte de déchets
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 03/07/2015 Redevance possible OUI
Prix de vente 350 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 452 - FLEX RADIATOR
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 24/01/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 273 - Artension 2
Système de tension pour châssis ou cadre toilé mécanisme de mise en œuvre.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 22/02/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 7 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 713 - IDcasque
Habillage de garniture de casque de protection et casque de protection comprenant un tel habillage de garniture
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 07/06/2013 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 950 - Tablomur
SYSTEME AUTOMATIQUE DE BLOCAGE DE PIEDS D'UN ENSEMBLE TABLE ET BANCS REPLIABLE SUR UN MUR
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 11/12/2014 Redevance possible OUI
Prix de vente 35 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 680 - EXPLICATION 1 UTILISATION SAC DE COUCHAGE MODULAIRE
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 04/08/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit
Annonce N° 569 - Contrôle actif d'un écoulement d'air sur un aileron par un actionneur électrohydrodynamique
Contrôle actif d'un écoulement d'air sur un aileron par un actionneur électrohydrodynamique
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 29/11/2011 Redevance possible NON
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois

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