Catalogue / Brevet
Annonce N° 449 - CONVEC-STAR
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 10/04/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 916 - CHEF DE BAIE
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 26/05/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 998 - Construction préfabriquée
ELEMENTS DE CONSTRUCTION PREFABRIQUES ET DISPOSITIF DE FABRICATION
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 18/02/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 150 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 530 - Console de TAILLE-HAIES
Dispositif de fixation de TAILLE-HAIES sur du matériel d’entretien d’espaces VERTS.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 04/05/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 40 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 874 - Top informatique
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 10/03/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 959 - l'été indien...et la nature perdure
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 25/05/2011 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 691 - SAC DE COUCHAGE MODULAIRE POUR UNE ET DEUX PERSONNES.
SYSTEME DE FIXATION A AU MOINS DEUX POSITIONS, PERMETTANT LA JONCTION DE DEUX COMPOSANTES TEXTILES
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 13/08/2007 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 557 - Regulsmoke
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 05/01/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 7 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 425 - Le bascaron
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 05/02/2003 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 713 - IDcasque
Habillage de garniture de casque de protection et casque de protection comprenant un tel habillage de garniture
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 07/06/2013 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 569 - Contrôle actif d'un écoulement d'air sur un aileron par un actionneur électrohydrodynamique
Contrôle actif d'un écoulement d'air sur un aileron par un actionneur électrohydrodynamique
Type de titre Brevet Licence possible NON
Date de dépôt 29/11/2011 Redevance possible NON
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit NON
Le focus du mois

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