Catalogue / Brevet
Annonce N° 446 - Enveloppe double
Enveloppe postal pour envoie en recommandé avec accusé de réception, procédé de réalisation associé et équipement de traitement de telles enveloppes.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 17/11/2006 Redevance possible OUI
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 345 - ENERGYFLUID
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 13/03/2002 Redevance possible NON
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 802 - LE RECOLTANT
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 02/10/2013 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 851 - ExoDoc
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 14/06/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 504 - Meta model
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Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 02/05/1991 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 204 - BASTAGRIP
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 28/02/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 752 - INF'HORIZON
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 21/01/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 762 - chandelle de calage a positionnement simplifié
chandelle pour le calage de vehicule en position soulevée
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 05/08/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 233 - SOL&ZEN
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 6 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 539 - PTL Scoot
Dispositif de transport de bagage et d’objets divers pour scooter.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/07/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 45 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 566 - Dispositif pour alerter d’une mise bas
Dispositif pour alerter d'une mise bas.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 12/05/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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