Catalogue / Brevet
Annonce N° 641 - LES VINS DE GUJAN MESTRAS
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 27/05/2010 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 889 - @ARC EN CIEL SERVICES
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 31/03/2011 Redevance possible NON
Prix de vente 6 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 664 - Éco-jardinière/mobilier multifonction pour aménagements végétaux et pour générateurs/ capteurs d’énergies renouvelables.
Dispositif optimisé d’aménagement extérieur à l’esthétique paysagère évolutive
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 11/09/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente - Essai gratuit OUI
Annonce N° 226 - MORPHEE-ACT
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 28/02/2005 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 686 - Etapes d'utilisation du système de fixations composé de 3 fermetures à glissières en interconnexion permettant une modularité.
Type de titre Modèle ou dessin Licence possible OUI
Date de dépôt 23/07/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 1 500,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 286 - Motorisation de volet battant
Dispositif pour ouverture ou fermeture motorisée des ouvrants-battants.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 29/02/2008 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 755 - mobil'ange
meuble a langer multifonctions
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 15/07/2009 Redevance possible OUI
Prix de vente 50 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 437 - Hamac mobile.
Dispositif support d’un hamac repliable et ambulatoire.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt - Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 980 - Matelas personnalisé
matelas pour literie, procédé et dispositif pour le réaliser
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 21/03/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 250 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 736 - Racines du Temps
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 06/03/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 12 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 566 - Dispositif pour alerter d’une mise bas
Dispositif pour alerter d'une mise bas.
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 12/05/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 30 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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