Catalogue / Brevet
Annonce N° 1080 - MMXVIII
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 12/10/2018 Redevance possible OUI
Prix de vente 15 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 953 - SEX APPEAL
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 01/11/2002 Redevance possible
Prix de vente 150 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 815 - Protection de documents et livres numériques
« Procédé de diffusion de documents numériques auxquels sont attachés des droits d’usage, supportant la copie multiple, l’échange et multiplateforme »
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/10/2010 Redevance possible OUI
Prix de vente 80 000,00 € Essai gratuit OUI
Annonce N° 351 - voir logo associé
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 26/06/2006 Redevance possible NON
Prix de vente 5 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 1038 - Panneau à effet tournesol
Panneau modulaires à ''effet tournesol''
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 20/03/2018 Redevance possible OUI
Prix de vente 2 000 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 1062 - MIAOU ET OUAF
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 26/01/2012 Redevance possible NON
Prix de vente 7 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 234 - STERIPAX
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 4 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 216 - EPA-NUIT
Type de titre Marque Licence possible OUI
Date de dépôt 31/07/2007 Redevance possible NON
Prix de vente 10 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 469 - Kiddytroc
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 15/12/2008 Redevance possible NON
Prix de vente 20 000,00 € Essai gratuit NON
Annonce N° 795 - NOCTUS
Type de titre Marque Licence possible NON
Date de dépôt 30/04/2004 Redevance possible NON
Prix de vente 25 000,00 € Essai gratuit
Annonce N° 564 - Contrôle d'un écoulement de fluide non polarisé dans un canal par un actionneur électrohydrodynamique
Contrôle d'un écoulement de fluide non polarisé dans un canal par un actionneur électrohydrodynamique
Type de titre Brevet Licence possible OUI
Date de dépôt 19/08/2011 Redevance possible OUI
Prix de vente 100 000,00 € Essai gratuit OUI
Le focus du mois

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