Dealip.com des spécialistes pour l'achat ou la vente de brevets, marques, modéles ou dessins.

Mentions légales

Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le contenu et la structure du présent site est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de tout document présent sur le site concerné (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, logo) à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Législation française
Droit d'accès au fichier informatisé : tout visiteur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Crédit photos :
© Rémy Leveau | © nyul - Fotolia.com | © vekha - Fotolia.com | © Mellimage - Fotolia.com | © Onidji - Fotolia.com

Adresse postale Dealip.com
2 rue Grand Sud
31750 Escalquens
France
Téléphone 09 79 01 53 18
eMail manager@dealip.com
Coordonnées GPS, en degrés-décimaux N  / E 
(voir le plan d'accès)

 

Conception et développement :

idealSite
eMail info@idealsite.fr
Site www.idealsite.fr

Hébergement : OVH France